Mardi 27 Juillet 2010 - 11:35
SACEM : le nouveau forfait sport amateur - La SACEM simplifie les démarches des clubs de sports amateurs. Pour se faire, elle met à leur disposition un nouveau barème destiné à couvrir la quasi-totalité des diffusions musicales auxquels ils peuvent avoir recours dans le cadre de leurs activités. Les associations peuvent trouver toutes ces informations sur le site internet de la SACEM ainsi qu'un formulaire de déclaration en ligne leur permettant de souscrire le forfait sport amateur et de bénéficier d'un tarif adapté.

Jeudi 4 Mars 2010 - 14:07
Mise en ligne du FFN Direct n°14 - Le FFN Direct présente l'évolution de l'activité Eveil Aquatique 0/6 ans, et l'actualité du Département Equipement. Un éclairage synthétique du contrat unique d'insertion est effectué. Enfin, un retour rapide est fait sur le séminaire des athlètes de haut niveau du début janvier. Bonne lecture à tous.

Jeudi 10 Décembre 2009 - 21:29
Mise en ligne du FFN Direct n°13 - Dans ce numéro, le FFN Direct revient sur le bilan des activités estivales : l'opération Savoir Nager et Nagez Grandeur Nature. Un éclaircissement sur la procédure d'opposition au transfert est proposé. Enfin, une rapide présentation du nouvel annuaire fédéral est faite ainsi qu'un panorama des dates à retenir. Bonne lecture à tous…

Vendredi 12 Juin 2009 - 10:16
Mise en ligne du FFN Direct n°12 - En attendant les mondiaux de Rome, FFN Direct s'arrête sur les deux autres grands rendez-vous de l'été : l'Open EDF de Natation et l'opération « Savoir Nager ». Une présentation rapide du nouveau livret du licencié est faite ainsi qu'un éclairage sur les garanties d'assurance.

Jeudi 11 Juin 2009 - 16:50
Vie associative : la fiscalité de l'association - Les associations ne sont en principe pas soumises aux impôts commerciaux en raison du caractère désintéressé de leur gestion. Cependant, depuis quelques années, de nombreuses associations ont développé des activités économiques. Cette évolution a conduit l'administration fiscale à préciser les critères d'appréciation du caractère lucratif ou non de l'association. Le CFR fait un point sur ces critères.

Lundi 4 Mai 2009 - 15:07
CCNS : extension des derniers avenants - Les avenants n°34 et n°35 relatifs aux indemnités de licenciement et aux durées des périodes d'essai ont été étendus par arrêté du 23 avril 2009. Ces avenants sont désormais applicables à tous les employeurs de la branche sport depuis le 1er mai 2009. Pour connaître les dispositions de ces arrêtés, vous pouvez vous reporter aux pages 123 et suivantes du texte de la CCNS qui se trouve dans la partie CFR.

Jeudi 23 Avril 2009 - 12:08
CCNS : Mise en ligne d'une fiche pratique sur les heures supplémentaires - Suite à la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale, une fiche pratique précisant les nouvelles dispositions sur les heures supplémentaires est mise en ligne.

Mercredi 15 Avril 2009 - 17:21
Vie associative : mise en ligne d'une fiche pratique sur le mécénat - Suite à la parution d'un guide pratique sur le mécénat édité par le ministère de la Santé et des Sports, le CFR met en ligne une fiche pratique qui présente les principaux points de ce dispositif.

Lundi 30 Mars 2009 - 16:20
CCNS : Extension de l'avenant n°36 relatif aux salaires - L'avenant n°36 relatif aux salaires a été étendu par un arrêté du 16 février 2009. Il prévoit que la valeur du salaire minimum conventionnel (SMC) sera fixée à 1274,87 € au 1er avril 2009, à 1281,25 € au 1er septembre 2009 et à 1294,06 € au 1er janvier 2010. De plus, le salaire brut réel de l'ensemble des salariés relevant de la CCNS devra subir une augmentation minimum fixée pour chaque groupe. Ainsi, même si la rémunération des salariés est supérieure au SMC de leur groupe, ces salariés devront également être augmentés au moins à hauteur des montants indiqués dans cet avenant.

Lundi 23 Mars 2009 - 06:34
Mise en ligne du FFN Direct n°11 - La composition des commissions et organismes disciplinaires de la Fédération, la seconde édition de la Nuit de l'Eau, la présentation des nouveaux partenaires de la Fédération et la notion de transfert sont les thèmes abordés dans ce numéro.

Lundi 9 Mars 2009 - 16:25
Vie associative : le guide pratique du bénévole 2009 - Le ministère de la Santé et des Sports a mis en ligne le guide du bénévole version 2009. Il a vocation à rassembler toutes les informations pratiques afin d'aider au mieux les bénévoles dans leurs missions. Il revient notamment sur l'aménagement du temps consacré à cette activité, la formation, la responsabilité, les lieux d'informations pour les bénévoles ainsi que la rémunération.

Vendredi 27 Février 2009 - 14:10
Protocole d'accord entre la FFN et la SACEM - Le protocole d'accord entre la FFN et la SACEM est mis en ligne avec les nouveaux tarifs applicables depuis le 1er janvier 2009. Pour rappel, cet accord permet aux structures FFN de bénéficier de conditions tarifaires préférentielles pour la diffusion d'œuvres musicales lors des compétitions qu'elles organisent.