Responsabilité et Assurances ...Dans le cadre des activités d'un club sportif, les dirigeants, pratiquants et l'encadrement doivent être informés de la mise en œuvre du contrat fédéral d'assurance et des garanties. A ce titre, vous trouverez dans cette rubrique des fiches pratiques, les notices d’information du contrat fédéral, les garanties complémentaires proposées par la Mutuelle des Sportifs et le formulaire de déclaration d’accident. Pour information, ce formulaire est à adresser au courtier fédéral MARSH dans les 5 jours après l’accident à l’adresse suivante : MARSH SA L’attestation d’assurance est également téléchargeable depuis cette rubrique. Pour toute attestation d’assurance personnalisée, vous devez prendre contact avec le courtier fédéral MARSH SA (Tel : 0 810 359 359). |
Dossiers à télécharger  |
| Fiche Pratique : Garanties d'Assurance et Déplacements (17/04/07) |
| Les garanties complémentaires proposées par la MDS (16/09/08) |
| La notice d'information Responsabilité Civile (clubs) (24/09/09) |
| La notice d'information Responsabilité Civile (licenciés) (24/09/09) |
| L'attestation du contrat fédéral d'assurance (24/09/09) |
| La notice d'information Individuelle Accident et Assistance Rapatriement (extrait du contrat) (25/09/09) |
| Le formulaire de déclaration d'accident (18/11/09) |
| La notice d'information assurance responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux (18/11/09) |
disponible bientôt (jj/mm/aa) : dernière mise à jour
Les liens utiles ...
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